Marque expirée - Marque en non vigueur

ROUEN PLONGEE NORMANDIE PLONGEE
GUALBERT Jacques

Numéro de dépôt :
3470654
Date de dépôt :
18/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2016
ROUEN PLONGEE NORMANDIE PLONGEE de GUALBERT Jacques

Présentation de la marque ROUEN PLONGEE NORMANDIE PLONGEE

Déposée le 18 décembre 2006 par la société GUALBERT Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROUEN PLONGEE NORMANDIE PLONGEE »

Le déposant est la société GUALBERT Jacques domicilié(e) 131 Allée des Siamoisiers,76160 RONCHEROLLES SUR LE VIVIER - 76160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 464 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUALBERT Jacques domicilié(e) 131 Allée des Siamoisiers,76160 RONCHEROLLES SUR LE VIVIER - 76160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUEN PLONGEE NORMANDIE PLONGEE est expirée depuis le 18 décembre 2016.


GUALBERT Jacques - 131 Allée des Siamoisiers,76160 RONCHEROLLES SUR LE VIVIER - 76160 - France - SIREN 401464045


GUALBERT Jacques - 131 Allée des Siamoisiers,76160 RONCHEROLLES SUR LE VIVIER - 76160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir.