Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMERICAN PERFORMANCE LE SPECIALISTE DE LA NUTRITION SPORTIVE
GTV DIFFUSION S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
96653056
Date de dépôt :
27/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2006

Présentation de la marque AMERICAN PERFORMANCE LE SPECIALISTE DE LA NUTRITION SPORTIVE

Déposée le 27 novembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GTV DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMERICAN PERFORMANCE LE SPECIALISTE DE LA NUTRITION SPORTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GTV DIFFUSION domicilié(e) 5, rue Condorcet, Centre Hoche, 91260 JUVISY sur ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 425 765 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GTV DIFFUSION S.A.R.L. au Capital de 50.000 Frs - France.

La marque AMERICAN PERFORMANCE LE SPECIALISTE DE LA NUTRITION SPORTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMERICAN PERFORMANCE LE SPECIALISTE DE LA NUTRITION SPORTIVE est expirée depuis le 27 novembre 2006.


GTV DIFFUSION S.A.R.L. - 5, rue Condorcet, Centre Hoche, 91260 JUVISY sur ORGE - France - SIREN 392425765


GTV DIFFUSION S.A.R.L. au Capital de 50.000 Frs - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-18

Inscription le 24 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406471 - Publication au BOPI 2005-01-24

Inscription le 14 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331474 - Publication au BOPI 2001-09-14

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Capsules, gélules et tablettes composées de vitamines Minéraux, herbes et plantes à usage médical. Compléments alimentaires sous forme de plantes à usage non médical Préparations pour des boissons à usage non médical.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.