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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GTS
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Téléalarme du Nord
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Téléalarme du Nord
GTS, SA

Numéro de dépôt :
3757396
Date de dépôt :
29/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/07/2020
Téléalarme du Nord de GTS

Présentation de la marque Téléalarme du Nord

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) GTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Téléalarme du Nord » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GTS domicilié(e) 81 Rue Pierre Sémard - 92320 - Chatillon - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 377 193 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GTS domicilié(e) 81 Rue Pierre Sémard - 92320 - Chatillon - France.

La marque Téléalarme du Nord a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Téléalarme du Nord est expirée depuis le 29 juillet 2020.

GTS a également déposé les autres marques suivantes : CARTACODE


GTS, SA - 81 Rue Pierre Sémard - 92320 - Chatillon - France - SIREN 330377193


GTS - 81 Rue Pierre Sémard - 92320 - Chatillon - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Location d'appareils de télécommunication ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique.