Déposée le 5 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) GTMH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AVENOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-19 du 11 mai 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GTMH domicilié(e) 2 allée Jacques Brel, 92247 MALAKOFF Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 108 797 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.
La marque AVENOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093745.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GTMH Société Anonyme - 2 allée Jacques Brel, 92247 MALAKOFF Cedex - France - SIREN 552108797
LEGI-MARK - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-10
Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19
Construction, montage, mise en service, maintenance, entretien et réparation d'installations et d'équipements industriels et tertiaires dans les principaux secteurs de la sidérurgie, du pétrole, de la production et du transport d'énergie, de la pétrochimie, du nucléaire ou de l'automobile ; construction, montage, mise en service, maintenance, entretien et réparation d'installations et d'équipements électriques et d'éclairage et notamment de lignes et de câbles et de postes électriques ; installation, mise en service, maintenance, entretien d'équipements de protection des biens et des personnes et notamment de systèmes anti-incendie et anti-intrusion ; montage, mise en service, maintenance, entretien et réparation d'installations et d'équipements ferroviaires et notamment de signalisation ferroviaire ; électrification des installations et des équipements ferroviaires ; installation, montage, mise en service, maintenance, entretien et réparation d'installations, d'équipements et de systèmes de communications et de télécommunications fixes et mobiles, civils et militaires ; installation, montage, mise en service, maintenance, entretien et réparation d'installations et d'équipements de contrôle du trafic aérien pour l'aviation civile et militaire ; installation, montage, mise en service, maintenance, entretien de systèmes de gestion des transports et de la circulation autoroutière ou urbaine et notamment de systèmes d'aides à l'exploitation des réseaux des transports en commun, de systèmes de régulation du trafic en milieu autoroutier et urbain et de systèmes de radiocommunication de lignes d'autobus ; installation, montage, mise en service, maintenance, entretien d'appareils, d'équipements et de systèmes informatiques destinés à être utilisés dans les principaux secteurs industriels et tertiaires notamment la sidérurgie, le pétrole, la production d'énergie, la pétrochimie, la pharmacie, l'agroalimentaire, le traitement de l'eau ou l'automobile ; installation, montage, mise en service, maintenance et entretien dans les domaines de l'instrumentation, de l'automatisme, des systèmes de gestion centralisée et de robotique destinés à être utilisés dans les principaux secteurs industriels et tertiaires notamment la pétrochimie, la pharmacie, l'agroalimentaire, l'automobile et le traitement de l'eau. Services d'informations en matière de télécommunication, de radiocommunication et de transmission de messages en matière civile et militaire ; services d'information, communication de données par télématique, radio, téléphonique ou par système informatique ; télécommunications, radiocommunications et transmission de messages d'informations en matière de réseaux de transport en commun ; transmissions et échanges de données et d'informations par voies télématiques, téléphoniques, informatiques, par réseaux internet, intranet ou extranet ; réseaux de transmission de données et d'informations en ligne ; services de mise en place, de développement, de gestion de services en ligne sur les réseaux et systèmes d'information et de télécommunication. Travaux d'ingénierie, recherche industrielle, bureaux d'études et études de projets techniques en matière d'installations et d'équipements industriels et tertiaires dans les principaux secteurs industriels notamment la sidérurgie, le pétrole, la production et le transport d'énergie, la pétrochimie, le nucléaire ou l'automobile ; travaux d'ingénierie, recherche industrielle, bureaux d'études et études de projets techniques en matière d'installations et d'équipements électriques et d'éclairage et notamment de lignes, de câbles et de postes électriques ; travaux d'ingénierie, recherche industrielle, bureaux d'études et études de projets techniques en matière d'installations et d'équipements de protection des biens et des personnes et notamment de systèmes anti-incendie et anti-intrusion ; travaux d'ingénierie, recherche industrielle, bureaux d'études et études de projets techniques en matière d'installations et d'équipements ferroviaires et notamment de signalisation ferroviaire ; travaux d'ingénierie, recherche industrielle, bureaux d'études et études de projets techniques en matière d'électrification des installations et des équipements ferroviaires ; travaux d'ingénierie, recherche industrielle, bureaux d'études et études de projets techniques en matière d'installations, d'équipements et de systèmes de communications et de télécommunications fixes et mobiles, civils et militaires ; travaux d'ingénierie, recherche industrielle, bureaux d'études et études de projets techniques en matière d'installations et d'équipements de contrôle du trafic aérien pour l'aviation civile et militaire ; travaux d'ingénierie, recherche industrielle, bureaux d'études et études de projets techniques en matière de systèmes de gestion des transports et de la circulation autoroutière ou urbaine et notamment de systèmes d'aides à l'exploitation des réseaux des transports en commun, de systèmes de régulation du trafic en milieu autoroutier et urbain et de systèmes de radiocommunication de lignes d'autobus ; travaux d'ingénierie, recherche industrielle, bureaux d'études et études de projets techniques en matière d'appareils, d'équipements et de systèmes informatiques destinés à être utilisés dans les principaux secteurs industriels et tertiaires notamment la sidérurgie, le pétrole, la production d'énergie, la pétrochimie, la pharmacie, l'agroalimentaire, le traitement de l'eau ou l'automobile ; travaux d'ingénierie, recherche industrielle, bureaux d'études et études de projets techniques en matière d'instrumentations, d'automatismes, de systèmes de gestion centralisée et de robotiques destinés à être utilisés dans les principaux secteurs industriels notamment la pétrochimie, la pharmacie, l'agroalimentaire, l'automobile et le traitement de l'eau.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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