Déposée le 31 janvier 2003 par la société GTM ENVIRONNEMENT S.N.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BIOCOMPACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-11 du 14 mars 2003.
Le déposant est la société GTM ENVIRONNEMENT S.N.C domicilié(e) 30 rue de la Poudrette,69627 VILLEURBANNE - 69627 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 899 184 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GTM ENVIRONNEMENT S.N.C. domicilié(e) 30 rue de la Poudrette,69627 VILLEURBANNE - 69627 - France.
La marque BIOCOMPACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207771.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCOMPACT est expirée depuis le 31 janvier 2013.
GTM ENVIRONNEMENT S.N.C. - 30 rue de la Poudrette,69627 VILLEURBANNE - 69627 - France - SIREN 409899184
GTM ENVIRONNEMENT S.N.C. - 30 rue de la Poudrette,69627 VILLEURBANNE - 69627 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-28
Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11
Appareils et installations pour l'épuration des eaux par voie biologique aérobie. Services de traitement des eaux résiduaires, industrielles et potables par voie biologique.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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