ROCC
Présentation de la marque ROCC
Déposée le 12 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) GTM CONSTRUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ROCC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROCC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785882.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROCC est expirée depuis le 12 avril 2009.
GTM CONSTRUCTION a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39
Inscription le 8 avril 2003 - Concession de licence n°368017 - Publication au BOPI 2003-04-08
Inscription le 5 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°463285 - Publication au BOPI 2007-11-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-49
Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21