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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GTM CONSTRUCTION
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DIGUE VERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIGUE VERTE
GTM CONSTRUCTION S.A.

Numéro de dépôt :
3148833
Date de dépôt :
14/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2012
DIGUE VERTE de GTM CONSTRUCTION

Présentation de la marque DIGUE VERTE

Déposée le 14 février 2002 par la Société Anonyme (SA) GTM CONSTRUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIGUE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GTM CONSTRUCTION domicilié(e) 61, avenue Jules Quentin,92000 NANTERRE - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 022 177 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Françoise CLAIRAY GTM CONSTRUCTION Direction Juridique domicilié(e) 61, avenue Jules Quentin,92000 NANTERRE - 92000 - France.

La marque DIGUE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGUE VERTE est expirée depuis le 14 février 2012.

GTM CONSTRUCTION a également déposé les autres marques suivantes : PAREMENT EMBIEZ , RESTOR , MUSTER , POSEIDIGUE , ROCC , arbonis , DIGUE BLEUE , GÉMO , GTM CONSTRUCTION , arbonis


GTM CONSTRUCTION S.A. - 61, avenue Jules Quentin,92000 NANTERRE - 92000 - France - SIREN 399022177


Mme Françoise CLAIRAY GTM CONSTRUCTION Direction Juridique - 61, avenue Jules Quentin,92000 NANTERRE - 92000 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30

Inscription le 17 février 2003 - Concession de licence n°365693 - Publication au BOPI 2003-02-17

Inscription le 5 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°463285 - Publication au BOPI 2007-11-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-49

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

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