DIGUE BLEUE
Présentation de la marque DIGUE BLEUE
Déposée le 14 février 2002 par la Société Anonyme (SA) GTM CONSTRUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIGUE BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DIGUE BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGUE BLEUE est expirée depuis le 14 février 2012.
GTM CONSTRUCTION a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30
Inscription le 17 février 2003 - Concession de licence n°365693 - Publication au BOPI 2003-02-17
Inscription le 5 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°463285 - Publication au BOPI 2007-11-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-49
Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13