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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GTM CONSTRUCTION
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arbonis
Marque expirée - Marque en non vigueur

arbonis
GTM CONSTRUCTION SAS

Numéro de dépôt :
3482917
Date de dépôt :
20/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2017
arbonis de GTM CONSTRUCTION

Présentation de la marque arbonis

Déposée le 20 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GTM CONSTRUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « arbonis »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GTM CONSTRUCTION domicilié(e) dont le siège est situé 61, avenue Jules QUENTIN,92000 NANTERRE - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 022 177 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL KOHN & Associés Valérie DEVISMES Avocats à la Cour domicilié(e) 12 rue Lincoln,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 06 19 37 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arbonis est expirée depuis le 20 février 2017.

GTM CONSTRUCTION a également déposé les autres marques suivantes : PAREMENT EMBIEZ , RESTOR , DIGUE VERTE , MUSTER , POSEIDIGUE , ROCC , arbonis , DIGUE BLEUE , GÉMO , GTM CONSTRUCTION


GTM CONSTRUCTION SAS - dont le siège est situé 61, avenue Jules QUENTIN,92000 NANTERRE - 92000 - France - SIREN 399022177


SELARL KOHN & Associés Valérie DEVISMES Avocats à la Cour - 12 rue Lincoln,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 5 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°463285 - Publication au BOPI 2007-11-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

* couleurs, vernis, laques, peintures, matières tinctoriales, produits de traitement et d'imprégnation du bois et des parquets, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, diluants pour couleur, pour laques et pour peintures, mastics à l'huile, mastic (résine naturelle à l'état brut), enduits pour le bois (peintures), résine naturelle à l'état brut à base de bois, (bois synthétique), huiles pour la conservation du bois, produits contre la ternissure des métaux, produits pour la protection des métaux, peintures bactéricides.

* matériaux de constructions métalliques, constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, tuyaux métalliques. Charpentes métalliques cloisons métalliques colonnes métalliques conduites d'eau métalliques [parties de constructions] ; ferrures pour la construction ; huisseries métalliques ; quincaillerie métallique ; panneaux pour la construction métalliques ; serrures métalliques [autres qu'électriques] ; couvertures de toits métalliques.

* matériaux de construction non métalliques, bois de construction ; bois de placage ; bois de sciage ; bois façonnés ; bois propre à être moulé ; boiseries ; charpentes non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; huisseries non métalliques ; lambris non métalliques ; lames de parquets ; placages en bois ; revêtements non métalliques ; bois de sciage.

Constructions d'édifices, de bâtiments, de maisons, d'ouvrages d'art, de routes, de chaussées, travaux publics, travaux de génie civil, traitement contre la rouille ; supervision de travaux de construction, démolition de constructions ; entretien, nettoyage, rénovation de bâtiments.

* transport ; distribution d'énergie ; distribution et transport de matériaux ;

* abattage et débitage du bois ; assemblage de matériaux sur commande ; travaux sur bois ; coulage des métaux ; décapage ; informations en matière de traitement de matériaux métaux ; soudure.

* services d'ingénierie, évaluations, estimations, recherches, études techniques, de conseils et rapports dans le domaine du traitement, du transport et de la protection des matériaux de construction, notamment le bois et les matériaux de construction métalliques. Bureaux d'études techniques, consultations techniques en matière de travaux publics, travaux de génie civil, et de construction, recherche scientifique et industrielle liée aux nouvelles technologies de l'information des réseaux informatiques et de communication ; Tous services concernant le contrôle et l'inspection technique de sites et de matériels industriels, essais chimiques, physiques et mécaniques de tous matériels industriels, matériaux et engins ; inspection, contrôle ; essais techniques, ingénierie, expertise concernant la fiabilité de matériels industriels divers ; services d'études techniques, prévention et contrôle technique, surveillance et inspection sur le plan technique d'équipements et de matériels industriels ; inspection, contrôle et vérification technique d'appareils, d'installations, d'ouvrages, de matériaux et de produits ; élaborations de logiciels dans les domaines techniques susvisés.