Déposée le 30 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GTIE ATLANTIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « ACTISWAY »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GTIE ATLANTIS domicilié(e) 8 rue du Coutelier - 44805 - SAINT-HERBLAIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GTIE ATLANTIS domicilié(e) 8 rue du Coutelier - 44805 - SAINT-HERBLAIN - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTISWAY est expirée depuis le 30 avril 2019.
GTIE ATLANTIS, SAS - 8 rue du Coutelier - 44805 - SAINT-HERBLAIN - France
GTIE ATLANTIS - 8 rue du Coutelier - 44805 - SAINT-HERBLAIN - France
Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23
Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Chariots de manutention ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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