ELYANTE LE LOGICIEL DE GESTION DE L'ENERGIE ET DE L'ENVIRONNEMENT

SARL GTI SUD GESTION TECHNIQUE INFORMATIQUE SUD
ADEME

Présentation de la marque ELYANTE LE LOGICIEL DE GESTION DE L'ENERGIE ET DE L'ENVIRONNEMENT

Déposée le 13 avril 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GTI SUD GESTION TECHNIQUE INFORMATIQUE SUD et ADEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELYANTE LE LOGICIEL DE GESTION DE L'ENERGIE ET DE L'ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) GTI SUD GESTION TECHNIQUE INFORMATIQUE SUD domicilié(e) 13, Avenue de la République, 84130 LE PONTET - France et ADEME, domicilié(e) 27, rue Louis Vicat, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MAYET Jean Pierre Société GTI SUD - France.

La marque ELYANTE LE LOGICIEL DE GESTION DE L'ENERGIE ET DE L'ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464738.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELYANTE LE LOGICIEL DE GESTION DE L'ENERGIE ET DE L'ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 13 avril 2003.