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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GTI – PALETTE PLUS
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palette
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

palette
GTI – PALETTE PLUS, SAS

Numéro de dépôt :
4087547
Date de dépôt :
22/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/04/2024
palette de GTI – PALETTE PLUS

Présentation de la marque palette

Déposée le 22 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GTI – PALETTE PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « palette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GTI – PALETTE PLUS domicilié(e) 14 rue Chauvart - 95500 - GONESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 327 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFINOR – CABINET BOURON domicilié(e) 75 Allée Paul Langevin, BP 98 - 76233 - BOIS-GUILLAUME CEDEX - France.

La marque palette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087547.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque palette est expirée depuis le 22 avril 2024.

GTI – PALETTE PLUS a également déposé les autres marques suivantes : OPTI PLUS , Palette plus , ECO PLP , DUO PLUS


GTI – PALETTE PLUS, SAS - 14 rue Chauvart - 95500 - GONESSE - France - SIREN 445327174


SOFINOR – CABINET BOURON - 75 Allée Paul Langevin, BP 98 - 76233 - BOIS-GUILLAUME CEDEX - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Transport. Commissionnaire de transports, l'organisation de transports de marchandises, les services de messagerie de courriers et marchandises.