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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GTI groupeau capital de 750 000 Euro entièrement libéré. – Fonds d'investissement français
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ATN Assurances Terrestres Nationales
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATN Assurances Terrestres Nationales
GTI groupe SAS au capital de 750 000 Euro entièrement libéré. – Fonds d'investissement français.

Numéro de dépôt :
3334210
Date de dépôt :
11/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
11/01/2015
ATN Assurances Terrestres Nationales de GTI groupeau capital de 750 000 Euro entièrement libéré. – Fonds d\'investissement français

Présentation de la marque ATN Assurances Terrestres Nationales

Déposée le 11 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GTI groupeau capital de 750 000 Euro entièrement libéré. – Fonds d'investissement français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « ATN Assurances Terrestres Nationales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-07 du 18 février 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GTI groupeau capital de 750 000 Euro entièrement libéré. – Fonds d'investissement français domicilié(e) 12 Avenue SIMONET,26000 VALENCE - 26000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GTI groupe domicilié(e) 12 Avenue SIMONET,26000 VALENCE - 26000 - France.

La marque ATN Assurances Terrestres Nationales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATN Assurances Terrestres Nationales est expirée depuis le 11 janvier 2015.

GTI groupeau capital de 750 000 Euro entièrement libéré. – Fonds d'investissement français a également déposé les autres marques suivantes : COMPTOIR CANIN


GTI groupe SAS au capital de 750 000 Euro entièrement libéré. – Fonds d'investissement français. - 12 Avenue SIMONET,26000 VALENCE - 26000 - France


GTI groupe - 12 Avenue SIMONET,26000 VALENCE - 26000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-29

Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07

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