Déposée le 13 avril 1994 par la société GTI - GIL TECHNOLOGIES INTERNATIONALES (E.U.R.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LAGUIOLE INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-21 du 27 mai 1994.
Le déposant est la société GTI - GIL TECHNOLOGIES INTERNATIONALES (E.U.R.L domicilié(e) 320, Rue Saint-Honoré, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 751 703 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilbert SZAJNER GTI - GIL TECHNOLOGIES INTERNATIONALES - France.
La marque LAGUIOLE INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515283.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAGUIOLE INTERNATIONAL est expirée depuis le 13 avril 2004.
GTI - GIL TECHNOLOGIES INTERNATIONALES (E.U.R.L a également déposé les autres marques suivantes : MONT NOIR , LACORNE , LACORNE , CERADECA
GTI - GIL TECHNOLOGIES INTERNATIONALES (E.U.R.L.) - 320, Rue Saint-Honoré, 75001 PARIS - France - SIREN 339751703
Monsieur Gilbert SZAJNER GTI - GIL TECHNOLOGIES INTERNATIONALES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43
Inscription le 2 janvier 1997 - Action en revendication de propriété n°230653 - Publication au BOPI 1997-01-02
Inscription le 8 décembre 2004 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°403721 - Publication au BOPI 2004-12-08
Inscription le 26 juin 1997 - Renonciation partielle n°239302 - Publication au BOPI 1997-06-26
Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères; armes blanches; rasoirs; ciseaux.Bijoux; pierres; montres; horlorges; chronographes.Stylos; cartes à jouer; pinceaux; photographies; papeterie; matériel pour les artistes; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles.Malles et valises; maroquinerie; parapluies, cannes et parasol; fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes, éponges, brosses; matériel de nettoyage; verrerie, porcelaine et faïence, non comprises dans d'autres classes.Vêtements, chaussures, chapellerie, ganterie; ceintures; bretelles; maroquinerie.Jouets, jeux; articles de gymnastique et de sport, non compris dans d'autres classes.Tabac; articles pour fumeurs; allumettes; briquets
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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