Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LACORNE
GTI - GIL TECHNOLOGIES INTERNATIONALES (E.U.R.L.)

Numéro de dépôt :
94531150
Date de dépôt :
01/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2004

Présentation de la marque LACORNE

Déposée le 1 août 1994 par la société GTI - GIL TECHNOLOGIES INTERNATIONALES (E.U.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LACORNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la société GTI - GIL TECHNOLOGIES INTERNATIONALES (E.U.R.L domicilié(e) 320, Rue Saint-Honoré, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 751 703 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilbert SZAJNER GTI - GIL TECHNOLOGIES INTERNATIONALES - France.

La marque LACORNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LACORNE est expirée depuis le 1 août 2004.

GTI - GIL TECHNOLOGIES INTERNATIONALES (E.U.R.L a également déposé les autres marques suivantes : MONT NOIR , LACORNE , CERADECA , LAGUIOLE INTERNATIONAL


GTI - GIL TECHNOLOGIES INTERNATIONALES (E.U.R.L.) - 320, Rue Saint-Honoré, 75001 PARIS - France - SIREN 339751703


Monsieur Gilbert SZAJNER GTI - GIL TECHNOLOGIES INTERNATIONALES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-03

Inscription le 12 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246970 - Publication au BOPI 1997-12-12

Inscription le 12 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246970 - Publication au BOPI 1997-12-12

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Outils et instruments à main entrainés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches, rasoirs.Bijoux; pierres; montres; horloges; chronographes.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures, photographie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; stylos; instruments d'écriture; cartes à jouer; pinceaux; photographies; papeterie; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); machines à écrire et articles de bureau à l'exception des appareils.Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peau d'animaux; malles et valises; maroquinerie; parapluies, cannes et parasol; fouets et sellerie.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériel pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.