Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMIS, Votre intérêt est capital
GTFORMATION, SARL

Numéro de dépôt :
3262118
Date de dépôt :
10/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
10/12/2013
DOMIS, Votre intérêt est capital de GTFORMATION

Présentation de la marque DOMIS, Votre intérêt est capital

Déposée le 10 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GTFORMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « DOMIS, Votre intérêt est capital » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GTFORMATION domicilié(e) 2 rue de la centenaire,30210 St hilaire d'ozilhan - 30210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Thierry CENATIEMPO GTFORMATION domicilié(e) 2 RUE DE LA CENTENAIRE,30210 ST HILAIRE D'OZILHAN - 30210 - France.

La marque DOMIS, Votre intérêt est capital a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMIS, Votre intérêt est capital est expirée depuis le 10 décembre 2013.


GTFORMATION, SARL - 2 rue de la centenaire,30210 St hilaire d'ozilhan - 30210 - France


Mr Thierry CENATIEMPO GTFORMATION - 2 RUE DE LA CENTENAIRE,30210 ST HILAIRE D'OZILHAN - 30210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière, constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier), placement de fonds. Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Éducation ; Formation ; divertissement. Services de loisir. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.