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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GTF
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HEAVEN ENERGY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEAVEN ENERGY
GTF, SAS

Numéro de dépôt :
3969414
Date de dépôt :
17/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2022
HEAVEN ENERGY de GTF

Présentation de la marque HEAVEN ENERGY

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GTF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HEAVEN ENERGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GTF domicilié(e) Parc Techno de Soye, rue Copernic - 56270 - Ploemeur - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GTF, M. Thierry FAUVET domicilié(e) Parc Techno de Soye, rue Copernic - 56270 - Ploemeur - France.

La marque HEAVEN ENERGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEAVEN ENERGY est expirée depuis le 17 décembre 2022.

GTF a également déposé les autres marques suivantes : NrjPac , HYNERGY , GREATEST HITS , EnergieBio , EnergyProd , NrjBois , EnergyBio , EnergyTik , Energie Tik , BioNrj


GTF, SAS - Parc Techno de Soye, rue Copernic - 56270 - Ploemeur - France


GTF, M. Thierry FAUVET - Parc Techno de Soye, rue Copernic - 56270 - Ploemeur - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; pompes (machines) ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; véhicules électriques ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; chariots de manutention ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.