Déposée le 12 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GTF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « EnergieBio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-31 du 5 août 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GTF domicilié(e) Parc Technologique de Soye - 56275 - PLOEMEUR CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 652 642 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry FAUVET, GTF domicilié(e) Parc Technologique de Soye - 56275 - PLOEMEUR CEDEX - France.
La marque EnergieBio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845650.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GTF, SARL - Parc Technologique de Soye - 56275 - PLOEMEUR CEDEX - France - SIREN 481652642
Monsieur Thierry FAUVET, GTF - Parc Technologique de Soye - 56275 - PLOEMEUR CEDEX - France
Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31
Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques. Appareils pour la mesure et l'économie des consommations d'eau, d'électricité ou tout autre source d'énergie et de matières premières ou de déchets. Appareil de récupération et de recyclage d'eau, d'électricité ou toute autre source d'énergie, de matières premières ou de déchets. Appareil de production d'énergie ou de mesure électrique, électronique, photovoltaïque, solaire, éolien ou autres.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ou de chauffage et machines pour la purification de l'air ou de l'eau. Appareils de chauffage ou d'économie de chauffage électrique ou par production et circulation d'eau chaude. Appareils de production de chaleur et de calories par tout système électrique éolien, par combustion de bois, charbon, gaz et autres dérivés de pétrole.
Panneaux solaires photovoltaïque ou à circulation de fluide. Eolienne, pompe à chaleur air/air ou air/eau, géothermie : – appareils de chauffage et/ou de production d'eau chaude. – appareils de chauffage et/ou de production d'eau chaude par géothermie. Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; béton, ciment, objets d'art en pierre, en béton ou en marche. Matériaux de constructions en pierre, bois, brique, ciment.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "EnergieBio"
