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Marques déposées par la société GTE Spacenet Satellite Services Corporation Société organisée selon les Lois de l'Etat de Californie (E.U.A
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EQUATORIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUATORIAL
GTE Spacenet Satellite Services Corporation Société organisée selon les Lois de l'Etat de Californie (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1701329
Date de dépôt :
23/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2001
EQUATORIAL de GTE Spacenet Satellite Services Corporation Société organisée selon les Lois de l\'Etat de Californie (E.U.A

Présentation de la marque EQUATORIAL

Déposée le 23 octobre 1991 par la société GTE Spacenet Satellite Services Corporation Société organisée selon les Lois de l'Etat de Californie (E.U.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EQUATORIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GTE Spacenet Satellite Services Corporation Société organisée selon les Lois de l'Etat de Californie (E.U.A domicilié(e) 1296B Lawrence Station Road SUNNYVALE Etat de Californie ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES S.A.R.L - France.

La marque EQUATORIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUATORIAL est expirée depuis le 23 octobre 2001.


GTE Spacenet Satellite Services Corporation Société organisée selon les Lois de l'Etat de Californie (E.U.A.) - 1296B Lawrence Station Road SUNNYVALE Etat de Californie ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET ORES S.A.R.L - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques et électroniques, notamment appareils et appareillages de communications par satellite, en particulier satellite de réception de stations terrestres;appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs