VELOURS
Présentation de la marque VELOURS
Déposée le 7 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) GTE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VELOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VELOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631992.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELOURS est expirée depuis le 7 décembre 2000.
GTE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20