Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMOCLAUDE
GTE FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1652149
Date de dépôt :
25/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/2001

Présentation de la marque PROMOCLAUDE

Déposée le 25 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) GTE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROMOCLAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GTE FRANCE domicilié(e) Tour Horizon, 52, quai de Dion Bouton, 92800 Puteaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William J. Rezac - France.

La marque PROMOCLAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMOCLAUDE est expirée depuis le 25 mars 2001.

GTE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLAUDPAR , ALVEOL , "OREOL" , LACME , ORIADE , TRIONYX , OBSTA , FACETTE , METROPOLE , ATLANTIS


GTE FRANCE (société anonyme) - Tour Horizon, 52, quai de Dion Bouton, 92800 Puteaux - France


William J. Rezac - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Enseignes lumineuses, mécaniques, animées ou non;systèmes de publicité lumineuse modulaire; appareil électronique de commande à distance de plusieurs ensembles de modules d'affichage lumineux