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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GTE FRANCE
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PASTELOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTELOR
GTE FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1592185
Date de dépôt :
15/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2000

Présentation de la marque PASTELOR

Déposée le 15 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) GTE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASTELOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GTE FRANCE domicilié(e) Tour Horizon, 52, quai de Dion Bouton, 92800 Puteaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William J. Rezac - France.

La marque PASTELOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTELOR est expirée depuis le 15 mai 2000.

GTE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLAUDPAR , ALVEOL , "OREOL" , LACME , ORIADE , TRIONYX , OBSTA , FACETTE , METROPOLE , ATLANTIS


GTE FRANCE (société anonyme) - Tour Horizon, 52, quai de Dion Bouton, 92800 Puteaux - France


William J. Rezac - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Lampes électriques et plus particulièrement tubes d'éclairage électrique fonctionnant par décharge électrique dans un gaz avec revêtement de matière luminescente