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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GTE FRANCE
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INFRA-CLAUDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INFRA-CLAUDE
GTE FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1592181
Date de dépôt :
15/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2000

Présentation de la marque INFRA-CLAUDE

Déposée le 15 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) GTE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INFRA-CLAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GTE FRANCE domicilié(e) Tour Horizon, 52, quai de Dion Bouton, 92800 Puteaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William J. Rezac - France.

La marque INFRA-CLAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFRA-CLAUDE est expirée depuis le 15 mai 2000.

GTE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLAUDPAR , ALVEOL , "OREOL" , LACME , ORIADE , TRIONYX , OBSTA , FACETTE , METROPOLE , ATLANTIS


GTE FRANCE (société anonyme) - Tour Horizon, 52, quai de Dion Bouton, 92800 Puteaux - France


William J. Rezac - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Appareils électriques à usage industriel ou scientifique, notamment lampes et appareils produisant ou utilisant un rayonnement infrarouge

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.