Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACILE
GTE FRANCE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1558044
Date de dépôt :
02/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/11/1999

Présentation de la marque FACILE

Déposée le 2 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) GTE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FACILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GTE FRANCE domicilié(e) Tour Horizon, 52, quai de Dion Bouton, 92800 Puteaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William J. Rezac - France.

La marque FACILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACILE est expirée depuis le 2 novembre 1999.

GTE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLAUDPAR , ALVEOL , "OREOL" , LACME , ORIADE , TRIONYX , OBSTA , FACETTE , METROPOLE , ATLANTIS


GTE FRANCE (Société anonyme) - Tour Horizon, 52, quai de Dion Bouton, 92800 Puteaux - France


William J. Rezac - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

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