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Marques déposées par la société GTE FRANCE
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DIVISION ECLAIRAGE RESIDENTIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIVISION ECLAIRAGE RESIDENTIEL
GTE FRANCE

Numéro de dépôt :
92445944
Date de dépôt :
14/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2002

Présentation de la marque DIVISION ECLAIRAGE RESIDENTIEL

Déposée le 14 décembre 1992 par la société GTE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIVISION ECLAIRAGE RESIDENTIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est la société GTE FRANCE domicilié(e) Tour Horizon, 52, quai De Dion-Bouton, 92800 Puteaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 109 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet William J. Rezac - France.

La marque DIVISION ECLAIRAGE RESIDENTIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVISION ECLAIRAGE RESIDENTIEL est expirée depuis le 14 décembre 2002.

GTE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLAUDPAR , ALVEOL , "OREOL" , LACME , ORIADE , TRIONYX , OBSTA , FACETTE , METROPOLE , ATLANTIS


GTE FRANCE - Tour Horizon, 52, quai De Dion-Bouton, 92800 Puteaux - France - SIREN 552109258


Cabinet William J. Rezac - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

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