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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GTC CASSIS
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LES VOILES DE CASSIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VOILES DE CASSIS
GTC CASSIS, SARL

Numéro de dépôt :
3888271
Date de dépôt :
12/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2022
LES VOILES DE CASSIS de GTC CASSIS

Présentation de la marque LES VOILES DE CASSIS

Déposée le 12 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GTC CASSIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VOILES DE CASSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GTC CASSIS domicilié(e) Quai des Moulins - 13260 - CASSIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 673 941 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GTC CASSIS, M. TRAPANI CARRASCO Jean Michel domicilié(e) Quai des Moulins - 13260 - CASSIS - France.

La marque LES VOILES DE CASSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VOILES DE CASSIS est expirée depuis le 12 janvier 2022.

GTC CASSIS a également déposé les autres marques suivantes : La Régate Cassis / Portofino – Portofino / Cassis


GTC CASSIS, SARL - Quai des Moulins - 13260 - CASSIS - France - SIREN 501673941


GTC CASSIS, M. TRAPANI CARRASCO Jean Michel - Quai des Moulins - 13260 - CASSIS - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Inscription le 8 octobre 2012 - Rejet partiel n°586171 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Inscription le 29 octobre 2014 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°633896 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Errata de l'enregistrement - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Inscription le 2 février 2016 - Recours formé devant la cour d'appel n°662212 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-02

Inscription le 28 juillet 2016 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°675397 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-28

Inscription le 9 novembre 2020 - Pourvoi en cassation n°800740 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-11-09

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; divertissement ; activités sportives et culturelles ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.