Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Régate Cassis / Portofino – Portofino / Cassis
GTC CASSIS, SARL

Numéro de dépôt :
4094775
Date de dépôt :
31/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/05/2024
La Régate Cassis / Portofino – Portofino / Cassis de GTC CASSIS

Présentation de la marque La Régate Cassis / Portofino – Portofino / Cassis

Déposée le 31 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GTC CASSIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Régate Cassis / Portofino – Portofino / Cassis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GTC CASSIS domicilié(e) Quai des Moulins - 13260 - CASSIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 673 941 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GTC CASSIS domicilié(e) Quai des Moulins - 13260 - CASSIS - France.

La marque La Régate Cassis / Portofino – Portofino / Cassis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Régate Cassis / Portofino – Portofino / Cassis est expirée depuis le 31 mai 2024.

GTC CASSIS a également déposé les autres marques suivantes : LES VOILES DE CASSIS


GTC CASSIS, SARL - Quai des Moulins - 13260 - CASSIS - France - SIREN 501673941


GTC CASSIS - Quai des Moulins - 13260 - CASSIS - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685683 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Éducation ; formation ; activités culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.