SANFOR
Présentation de la marque SANFOR
Déposée le 18 décembre 1990 par la société étrangère GTB Holding auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANFOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SANFOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699441.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SANFOR est expirée depuis le 18 décembre 2020.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12
Inscription le 6 novembre 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°151329 - Publication au BOPI 1992-11-06
Inscription le 15 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413728 - Publication au BOPI 2005-06-15
Inscription le 16 mai 2000 - Changement d'adresse n°300237 - Publication au BOPI 2000-05-16
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2000 n°2185224 - Publication au BOPI 2000-11-06
Inscription le 6 septembre 2010 - Changement de nature juridique n°531493 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-06
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2010 n°2458332 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-23