Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUILLE CONSTRUCTION
GTB CONSTRUCTION, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3786922
Date de dépôt :
01/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2020
QUILLE CONSTRUCTION de GTB CONSTRUCTION

Présentation de la marque QUILLE CONSTRUCTION

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) GTB CONSTRUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUILLE CONSTRUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GTB CONSTRUCTION domicilié(e) 6, rue Alain Colas 44200 NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 006 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles 75847 PARIS Cedex 17 - France.

La marque QUILLE CONSTRUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUILLE CONSTRUCTION est expirée depuis le 1 décembre 2020.


GTB CONSTRUCTION, Société anonyme - 6, rue Alain Colas 44200 NANTES - France - SIREN 321006892


Cabinet REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles 75847 PARIS Cedex 17 - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Inscription le 16 novembre 2011 - Changement de dénomination n°562235 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-16

Inscription le 30 août 2012 - Changement d'adresse n°583301 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-30

Inscription le 3 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°662269 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-03

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; éléments métalliques pour la construction ; minerai ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poids et bitume ; constructions transportables non métalliques ;

Aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la construction immobilière ; services de promotion publicitaire et de vente de projets immobiliers ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; agences immobilières ; location d'appartements et de bureaux ; services de promotion (financement) de projets immobiliers, de rénovation de biens immobiliers, d'opérations de viabilisation de biens fonciers, services d'achat et de vente de biens et droits immobiliers, d'opérations financières ayant pour objet la réalisation de biens immobiliers ;

Constructions d'édifices permanents, d'immeubles, de routes et de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie et de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantiers ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; montage d'échafaudages ; aménagement intérieur (services de construction), équipement (pose, installation), entretien et réparation d'édifices et d'immeubles dans le cadre de services de construction ;

Vulcanisation (traitement de matériaux) ;

Evaluation, estimation et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration, conception, installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels ; conseil en construction ; établissement de plans pour la construction ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ;

Services juridiques relatifs à des opérations de développement immobilier.