Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GTA
/
La Semeuse
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Semeuse
GTA

Numéro de dépôt :
4400376
Date de dépôt :
30/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2027
La Semeuse de GTA

Présentation de la marque La Semeuse

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2017 par GTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Semeuse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Le déposant est GTA domicilié(e) 5 rue du Général Foy - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FINAXY GROUP, Madame Marguerite Le Guerer domicilié(e) 5 rue du Général Foy - 75008 - Paris - France.

La marque La Semeuse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4400376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Semeuse arrivera à expiration en date du 30 octobre 2027.

GTA a également déposé les autres marques suivantes : Semeuse Assurances , CHASSASSUR , franchiseassurance , GROUPE PROASSUR


GTA - 5 rue du Général Foy - 75008 - Paris - France


FINAXY GROUP, Madame Marguerite Le Guerer - 5 rue du Général Foy - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Assurance; Assurances; Contrats d'assurance; Courtage d'assurances; Courtage en assurances.