Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) gta services
/
le Light
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

le Light
gta services, sarl
M. lionel pelloux

Numéro de dépôt :
4003845
Date de dépôt :
09/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
le Light de gta services

Présentation de la marque le Light

Déposée par voie électronique le 9 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) gta services et monsieur lionel pelloux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le Light »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) gta services domicilié(e) espace maguelonne, 76 allee louis blériot - 30320 - marguerittes - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur lionel pelloux domicilié(e) 370 chemin de l'olivettes - 30210 - sernhac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gta services, M. lionel pelloux domicilié(e) espace maguelonne, 76 allee louis blériot - 30320 - marguerittes - France.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

gta services a également déposé les autres marques suivantes : GTA SERVICES , Du Champ à l'Assiette , GROUPE GTA


gta services, sarl - espace maguelonne, 76 allee louis blériot - 30320 - marguerittes - France - SIREN 4

M. lionel pelloux - 370 chemin de l'olivettes - 30210 - sernhac - France


gta services, M. lionel pelloux - espace maguelonne, 76 allee louis blériot - 30320 - marguerittes - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Inscription le 8 juin 2015 - Rejet total n°649821 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-06-08

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.