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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GSN SEMENCES
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SEMENCES VALRHONE DEPUIS 1849
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEMENCES VALRHONE DEPUIS 1849
GSN SEMENCES S.A.S.

Numéro de dépôt :
96657475
Date de dépôt :
24/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2016

Présentation de la marque SEMENCES VALRHONE DEPUIS 1849

Déposée le 24 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GSN SEMENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEMENCES VALRHONE DEPUIS 1849 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GSN SEMENCES domicilié(e) ROUTE DE NOGARO,32460 LE HOUGA (dossier no 2330187) - 32460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 254 522 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MANUEL BELLIER GSN SEMENCES C/O VIVADOUR domicilié(e) RUE DE LA MENOUE,32400 RISCLE (dossier no 2330187) - 32400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEMENCES VALRHONE DEPUIS 1849 est expirée depuis le 24 décembre 2016.

GSN SEMENCES a également déposé les autres marques suivantes : SERVICE PLUS EN AGRICULTURE , GSN Semences , NEMANON , ANDRE BLONDEAU , POUR LE GOUT EXIGEZ SERVICE PLUS EN AGRICULTURE FRANCE , GSN SEMENCES , GRIFFATON


GSN SEMENCES S.A.S. - ROUTE DE NOGARO,32460 LE HOUGA (dossier no 2330187) - 32460 - France - SIREN 382254522


MANUEL BELLIER GSN SEMENCES C/O VIVADOUR - RUE DE LA MENOUE,32400 RISCLE (dossier no 2330187) - 32400 - France


Inscription le 9 janvier 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°446436 - Publication au BOPI 2007-01-09

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2006 n°2330187 - Publication au BOPI 2006-12-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-23

Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06

Inscription le 4 mai 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°496472 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-04

Graines de semences, Plants, plantes vivantes