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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GSM
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APCAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APCAL
GSM (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1565791
Date de dépôt :
20/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/1999

Présentation de la marque APCAL

Déposée le 20 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) GSM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GSM domicilié(e) 4, rue des Frères Tissier, 78300 CARRIERES-SOUS-POISSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brigitte QUEMENER - France.

La marque APCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APCAL est expirée depuis le 20 juin 1999.

GSM a également déposé les autres marques suivantes : CALAVER , Granulo GSM , ARENA , SUPCAB , GEO Partager la croissance , GSM General Services & Manufacturing , G.S.M. GROUPE SABLIERES MODERNES , GSM AUDIT ET CONSEIL GSM General Services & Manufacturing , MELACAL , POLI-DECO


GSM (Société Anonyme) - 4, rue des Frères Tissier, 78300 CARRIERES-SOUS-POISSY - France


Brigitte QUEMENER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Inscription le 2 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242320 - Publication au BOPI 1997-09-02

Inscription le 30 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150977 - Publication au BOPI 1992-10-30

Enduits à destination du bâtiment

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.