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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GSM FACTORY
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ZONEGSM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZONEGSM
GSM FACTORY (SARL)

Numéro de dépôt :
3100176
Date de dépôt :
09/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2011

Présentation de la marque ZONEGSM

Déposée le 9 mai 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GSM FACTORY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZONEGSM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GSM FACTORY domicilié(e) 95 Avenue Catherine LACOSTE, 91250 ST GERMAIN LES CORBEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 549 103 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRABANT ROMAIN - France.

La marque ZONEGSM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZONEGSM est expirée depuis le 9 mai 2011.


GSM FACTORY (SARL) - 95 Avenue Catherine LACOSTE, 91250 ST GERMAIN LES CORBEIL - France - SIREN 432549103


BRABANT ROMAIN - France


Inscription le 19 juin 2002 - Rejet partiel n°348867 - Publication au BOPI 2002-06-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

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