Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERVANT TACTIQUE
GSEM Conseil, SARL

Numéro de dépôt :
4064052
Date de dépôt :
28/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/01/2024
SERVANT TACTIQUE de GSEM Conseil

Présentation de la marque SERVANT TACTIQUE

Déposée le 28 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GSEM Conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SERVANT TACTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GSEM Conseil domicilié(e) 34 rue st Cosme - 71100 - CHALON SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 873 662 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GSEM Conseil, M. Mitanchez Gaétan domicilié(e) Aérogare, Aéroport de Saint-Yan - 71600 - SAINT-YAN - France.

La marque SERVANT TACTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 09 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERVANT TACTIQUE est expirée depuis le 28 janvier 2024.

GSEM Conseil a également déposé les autres marques suivantes : VI : Institut Ingénierie Intelligence Innovation Incendie


GSEM Conseil, SARL - 34 rue st Cosme - 71100 - CHALON SUR SAONE - France - SIREN 520873662


GSEM Conseil, M. Mitanchez Gaétan - Aérogare, Aéroport de Saint-Yan - 71600 - SAINT-YAN - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Outils à main actionnés manuellement ;

Vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; attaches ou fermetures pour vêtements.