Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CH CAP-HORN
GSEF, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3040126
Date de dépôt :
11/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2020

Présentation de la marque CH CAP-HORN

Déposée le 11 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) GSEF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CH CAP-HORN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GSEF domicilié(e) 35/71 rue Etienne Dolet - 94140 - ALFORTVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 127 039 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque CH CAP-HORN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CH CAP-HORN est expirée depuis le 11 juillet 2020.

GSEF a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CITA COMPAGNIE INTERNATIONALE DE TURBINES ATMOSPHERIQUES


GSEF, Société Anonyme - 35/71 rue Etienne Dolet - 94140 - ALFORTVILLE - France - SIREN 352127039


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-50

Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33

Inscription le 21 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502493 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-21

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2010 n°2440827 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-05-20

Machines et machines-outils, à savoir éoliennes.