CH CAP-HORN
Présentation de la marque CH CAP-HORN
Déposée le 11 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) GSEF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CH CAP-HORN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CH CAP-HORN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CH CAP-HORN est expirée depuis le 11 juillet 2020.
GSEF a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-50
Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33
Inscription le 21 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502493 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-21
Renouvellement sans limitation le 20 mai 2010 n°2440827 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-05-20