Déposée le 25 mai 2015 par monsieur GSCHWIND Jean-Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Nous Français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-25 du 19 juin 2015.
Le déposant est monsieur GSCHWIND Jean-Philippe domicilié(e) C.C.A.S Mairie Annexe – Maison du sundgau, 1 Place Xavier Jourdain - 68130 - ALTKIRCH - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GSCHWIND Jean-Philippe domicilié(e) C.C.A.S Mairie Annexe – Maison du sundgau, 1 Place Xavier Jourdain - 68130 - ALTKIRCH - France.
La marque Nous Français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4183219.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nous Français arrivera à expiration en date du 25 mai 2025.
M. GSCHWIND Jean-Philippe - C.C.A.S Mairie Annexe – Maison du sundgau, 1 Place Xavier Jourdain - 68130 - ALTKIRCH - France
M. GSCHWIND Jean-Philippe - C.C.A.S Mairie Annexe – Maison du sundgau, 1 Place Xavier Jourdain - 68130 - ALTKIRCH - France
Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25
Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits etant d'origine française ou fabriqués en France ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits etant d'origine française ou fabriqués en France ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.
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