Déposée le 23 novembre 2014 par monsieur GSCHWIND JEAN-PHILIPPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Mer Elsasser » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-50 du 12 décembre 2014.
Le déposant est monsieur GSCHWIND JEAN-PHILIPPE domicilié(e) RESIDENCE DE L'ILL, 8 RUE DE LA SYNAGOGUE - 68560 - HIRSINGUE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GSCHWIND JEAN-PHILIPPE domicilié(e) RESIDENCE DE L'ILL, 8 RUE DE LA SYNAGOGUE - 68560 - HIRSINGUE - France.
La marque Mer Elsasser a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135913.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mer Elsasser arrivera à expiration en date du 23 novembre 2024.
M. GSCHWIND JEAN-PHILIPPE - RESIDENCE DE L'ILL, 8 RUE DE LA SYNAGOGUE - 68560 - HIRSINGUE - France
M. GSCHWIND JEAN-PHILIPPE - RESIDENCE DE L'ILL, 8 RUE DE LA SYNAGOGUE - 68560 - HIRSINGUE - France
Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Viande conforme au cahier des charges de l'indication géographique protégée « Knack d'Alsace », poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volailles d'Alsace » et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits bénéficiant des indications géographiques protégées « Mirabelle d'Alsace » et « Quetsch d'Alsace » ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et crème fraîche bénéficiant de l'indication géographique protégée « Crème Fraîche Fluide d'Alsace » ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pâtes d'Alsace », pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée « Miel d'Alsace », sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.
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