Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THEAULT
GSC THEAULT, SA

Numéro de dépôt :
4092744
Date de dépôt :
22/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/05/2024
THEAULT de GSC THEAULT

Présentation de la marque THEAULT

Déposée le 22 mai 2014 par la Société Anonyme (SA) GSC THEAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « THEAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GSC THEAULT domicilié(e) ZA DE MAUDON, BP 306 - 50303 - PONTS - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 751 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GSC THEAULT, M. PAULMIER OLIVIER domicilié(e) ZA DE MAUDON, BP 306 - 50303 - PONTS - France.

La marque THEAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THEAULT est expirée depuis le 22 mai 2024.


GSC THEAULT, SA - ZA DE MAUDON, BP 306 - 50303 - PONTS - France - SIREN 409751542


GSC THEAULT, M. PAULMIER OLIVIER - ZA DE MAUDON, BP 306 - 50303 - PONTS - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement avec modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; Matériaux de constructions métalliques ; constructions métalliques par transformation de véhicules notamment destinés au transport d'équidés principalement ;

Véhicules ; carrosseries ; Véhicules : carrosserie industrielle pour automobiles, notamment destinées au transport des équidés principalement ; véhicules destinés au transport des chevaux.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; nettoyage ou entretien de véhicules ; Construction : entretiens et réparations de tous véhicules tractés ou attelés, notamment à vocation de transport des équidés ;

Transport ; location de véhicules ; Transport ; location de tous véhicules tractés ou attelés, notamment destinés au transport des équidés principalement ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.