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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) GSAutoMIniature
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GSAutoMiniature
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GSAutoMiniature
GSAutoMIniature, Eurl

Numéro de dépôt :
3787263
Date de dépôt :
02/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2020
GSAutoMiniature de GSAutoMIniature

Présentation de la marque GSAutoMiniature

Déposée le 2 décembre 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) GSAutoMIniature auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GSAutoMiniature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) GSAutoMIniature domicilié(e) 24 bis Pt Poincare - 77220 - TOURNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 885 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GSAutoMIniature domicilié(e) 24 bis Pt Poincare - 77220 - TOURNAN - France.

La marque GSAutoMiniature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GSAutoMiniature est expirée depuis le 2 décembre 2020.


GSAutoMIniature, Eurl - 24 bis Pt Poincare - 77220 - TOURNAN - France - SIREN 449885623


GSAutoMIniature - 24 bis Pt Poincare - 77220 - TOURNAN - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Inscription le 19 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°571833 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-19

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