Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SARL GSA IMPORT EXPORT, SARL

Numéro de dépôt :
4028569
Date de dépôt :
28/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/08/2023
Marque en couleurs, figurative de GSA IMPORT EXPORT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 août 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GSA IMPORT EXPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GSA IMPORT EXPORT domicilié(e) 29 PASTORELLI, NICE EUROPE – BUREAU 102 - 06000 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 330 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL GSA IMPORT EXPORT, M. AZRIA GABRIEL domicilié(e) 29 PASTORELLI, NICE EUROPE – BUREAU 102 - 06000 - NICE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028569.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 août 2023.

GSA IMPORT EXPORT a également déposé les autres marques suivantes : CAPRICE DES DAMES , CHAMPAGNE PAUL BRIARD , PIERRE DUMANOIR , La Garenne du Clos , SAN ANDREA , HAUT BAZIGNAN , Rubis Roc , LE GRAND CHAI , HAUT MARMONT , Carbonnelle


SARL GSA IMPORT EXPORT, SARL - 29 PASTORELLI, NICE EUROPE – BUREAU 102 - 06000 - NICE - France - SIREN 344330014


SARL GSA IMPORT EXPORT, M. AZRIA GABRIEL - 29 PASTORELLI, NICE EUROPE – BUREAU 102 - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Vins bénéficiant de l'indication géographique “ Pays d'Oc ”.