Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JANCIEUX
SARL GSA IMPORT EXPORT, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3964997
Date de dépôt :
30/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2022
JANCIEUX de GSA IMPORT EXPORT

Présentation de la marque JANCIEUX

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GSA IMPORT EXPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JANCIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GSA IMPORT EXPORT domicilié(e) NICE EUROPE - BUREAU 102, 29 RUE PASTORELLI - 06000 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 330 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL GSA IMPORT EXPORT domicilié(e) NICE EUROPE - BUREAU 102, 29 RUE PASTORELLI - 06000 - NICE - France.

La marque JANCIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JANCIEUX est expirée depuis le 30 novembre 2022.

GSA IMPORT EXPORT a également déposé les autres marques suivantes : CAPRICE DES DAMES , CHAMPAGNE PAUL BRIARD , PIERRE DUMANOIR , La Garenne du Clos , SAN ANDREA , HAUT BAZIGNAN , Rubis Roc , (Marque figurative) , LE GRAND CHAI , HAUT MARMONT


SARL GSA IMPORT EXPORT, S.A.R.L. - NICE EUROPE - BUREAU 102, 29 RUE PASTORELLI - 06000 - NICE - France - SIREN 344330014


SARL GSA IMPORT EXPORT - NICE EUROPE - BUREAU 102, 29 RUE PASTORELLI - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Vins.