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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GSA IMPORT EXPORT
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DOMAINE CARBONNELLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE CARBONNELLE
GSA IMPORT EXPORT, SARL

Numéro de dépôt :
3674147
Date de dépôt :
04/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2019
DOMAINE CARBONNELLE de GSA IMPORT EXPORT

Présentation de la marque DOMAINE CARBONNELLE

Déposée le 4 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GSA IMPORT EXPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE CARBONNELLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GSA IMPORT EXPORT domicilié(e) 29 RUE PASTORELLI - 06000 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 330 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GSA IMPORT EXPORT domicilié(e) 29 RUE PASTORELLI - 06000 - NICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CARBONNELLE est expirée depuis le 4 septembre 2019.

GSA IMPORT EXPORT a également déposé les autres marques suivantes : CAPRICE DES DAMES , CHAMPAGNE PAUL BRIARD , PIERRE DUMANOIR , La Garenne du Clos , SAN ANDREA , HAUT BAZIGNAN , Rubis Roc , (Marque figurative) , LE GRAND CHAI , HAUT MARMONT


GSA IMPORT EXPORT, SARL - 29 RUE PASTORELLI - 06000 - NICE - France - SIREN 344330014


GSA IMPORT EXPORT - 29 RUE PASTORELLI - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Vins de pays ou d'appellation d'origine.