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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GSA IMPORT EXPORT
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De La Motte Bousquet
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

De La Motte Bousquet
GSA IMPORT EXPORT, SARL

Numéro de dépôt :
3809647
Date de dépôt :
25/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2021
De La Motte Bousquet de GSA IMPORT EXPORT

Présentation de la marque De La Motte Bousquet

Déposée par voie électronique le 25 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GSA IMPORT EXPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « De La Motte Bousquet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GSA IMPORT EXPORT domicilié(e) 29 RUE PASTORELLI - 06000 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 330 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GSA IMPORT EXPORT domicilié(e) 29 RUE PASTORELLI - 06000 - NICE - France.

La marque De La Motte Bousquet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque De La Motte Bousquet est expirée depuis le 25 février 2021.

GSA IMPORT EXPORT a également déposé les autres marques suivantes : CAPRICE DES DAMES , CHAMPAGNE PAUL BRIARD , PIERRE DUMANOIR , La Garenne du Clos , SAN ANDREA , HAUT BAZIGNAN , Rubis Roc , (Marque figurative) , LE GRAND CHAI , HAUT MARMONT


GSA IMPORT EXPORT, SARL - 29 RUE PASTORELLI - 06000 - NICE - France - SIREN 344330014


GSA IMPORT EXPORT - 29 RUE PASTORELLI - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Vins.