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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GSA IMPORT EXPORT
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Clos Favière
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clos Favière
GSA IMPORT EXPORT, SARL

Numéro de dépôt :
3780717
Date de dépôt :
09/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2020
Clos Favière de GSA IMPORT EXPORT

Présentation de la marque Clos Favière

Déposée le 9 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GSA IMPORT EXPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clos Favière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GSA IMPORT EXPORT domicilié(e) 29 RUE PASTORELLI - 06000 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 330 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GSA IMPORT EXPORT domicilié(e) 29 RUE PASTORELLI - 06000 - NICE - France.

La marque Clos Favière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos Favière est expirée depuis le 9 novembre 2020.

GSA IMPORT EXPORT a également déposé les autres marques suivantes : CAPRICE DES DAMES , CHAMPAGNE PAUL BRIARD , PIERRE DUMANOIR , La Garenne du Clos , SAN ANDREA , HAUT BAZIGNAN , Rubis Roc , (Marque figurative) , LE GRAND CHAI , HAUT MARMONT


GSA IMPORT EXPORT, SARL - 29 RUE PASTORELLI - 06000 - NICE - France - SIREN 344330014


GSA IMPORT EXPORT - 29 RUE PASTORELLI - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Vins d'appellation d'origine.