CHATEAU DE LA ROYE

GSA IMPORT EXPORT, SARL

Présentation de la marque CHATEAU DE LA ROYE

Déposée le 2 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GSA IMPORT EXPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE LA ROYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GSA IMPORT EXPORT domicilié(e) BATIMENT B – BUREAU 102, 29 RUE PASTORELLI - 06047 - NICE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 330 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GSA IMPORT EXPORT, M. AZRIA GABRIEL domicilié(e) BATIMENT B – BUREAU 102, 29 RUE PASTORELLI - 06047 - NICE CEDEX - France.

La marque CHATEAU DE LA ROYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE LA ROYE est expirée depuis le 2 avril 2022.

GSA IMPORT EXPORT a également déposé les autres marques suivantes : CAPRICE DES DAMES , CHAMPAGNE PAUL BRIARD , PIERRE DUMANOIR , La Garenne du Clos , SAN ANDREA , HAUT BAZIGNAN , Rubis Roc , (Marque figurative) , LE GRAND CHAI , HAUT MARMONT