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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GSA GRAND SUD AVICOLE au Capital de 7621 €
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MINI-BIO/MAXI-BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINI-BIO/MAXI-BIO
GSA GRAND SUD AVICOLE SARL au Capital de 7621 €

Numéro de dépôt :
3170774
Date de dépôt :
20/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2012
MINI-BIO/MAXI-BIO de GSA GRAND SUD AVICOLE au Capital de 7621 €

Présentation de la marque MINI-BIO/MAXI-BIO

Déposée le 20 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GSA GRAND SUD AVICOLE au Capital de 7621 € auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINI-BIO/MAXI-BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GSA GRAND SUD AVICOLE au Capital de 7621 € domicilié(e) B.P. 29, SIRET 409 611 969 00026,34560 MONTBAZIN - 34560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 611 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAND SUD AVICOLE domicilié(e) B.P. 29,34560 MONTBAZIN - 34560 - France.

La marque MINI-BIO/MAXI-BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI-BIO/MAXI-BIO est expirée depuis le 20 juin 2012.


GSA GRAND SUD AVICOLE SARL au Capital de 7621 € - B.P. 29, SIRET 409 611 969 00026,34560 MONTBAZIN - 34560 - France - SIREN 409611969


GRAND SUD AVICOLE - B.P. 29,34560 MONTBAZIN - 34560 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

&Elig;ufs issus de l'agriculture biologique