Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIR DE HOUBLON
GSA Brasseries

Numéro de dépôt :
92440018
Date de dépôt :
28/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2002

Présentation de la marque CLAIR DE HOUBLON

Déposée le 28 octobre 1992 par la société GSA Brasseries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAIR DE HOUBLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la société GSA Brasseries domicilié(e) 9, rue Edouard Devaux, 62500 SAINT OMER - France et immatriculée sous le numéro RCS 455 502 088 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVES SAINT ARNOULD Mme Nathalie HOLLAND - France.

La marque CLAIR DE HOUBLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIR DE HOUBLON est expirée depuis le 28 octobre 2002.

GSA Brasseries a également déposé les autres marques suivantes : GSA BRASSERIES , BLONDY , CRYSWALD , CORBISOU , ARTEN BRAU , SEPTENTRION , BELLE GARDE , CUVÉE DES MUCHES , CALIXTAU , CORBEAU


GSA Brasseries - 9, rue Edouard Devaux, 62500 SAINT OMER - France - SIREN 455502088


CAVES SAINT ARNOULD Mme Nathalie HOLLAND - France


Inscription le 20 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°157679 - Publication au BOPI 1993-04-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Bière, Ale et Porter