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Marques déposées par la société GSA BRASSERIES
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BELLE GARDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE GARDE
GSA BRASSERIES

Numéro de dépôt :
93462514
Date de dépôt :
31/03/1993
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
31/03/2003

Présentation de la marque BELLE GARDE

Déposée le 31 mars 1993 par la société GSA BRASSERIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « BELLE GARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la société GSA BRASSERIES domicilié(e) 9 RUE EDOUARD DEVAUX, 62500 SAINT OMER - France et immatriculée sous le numéro RCS 455 502 088 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVES SAINT ARNOULD NATHALIE HOLLAND - France.

La marque BELLE GARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE GARDE est expirée depuis le 31 mars 2003.

GSA BRASSERIES a également déposé les autres marques suivantes : GSA BRASSERIES , BLONDY , CRYSWALD , CORBISOU , ARTEN BRAU , SEPTENTRION , CUVÉE DES MUCHES , CLAIR DE HOUBLON , CALIXTAU , CORBEAU


GSA BRASSERIES - 9 RUE EDOUARD DEVAUX, 62500 SAINT OMER - France - SIREN 455502088


CAVES SAINT ARNOULD NATHALIE HOLLAND - France


Inscription le 13 août 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°162083 - Publication au BOPI 1993-08-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-39

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

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