Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARTEN BRAU
GSA BRASSERIES

Numéro de dépôt :
1215036
Date de dépôt :
28/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/2002
ARTEN BRAU de GSA BRASSERIES

Présentation de la marque ARTEN BRAU

Déposée le 28 septembre 1982 par la société GSA BRASSERIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTEN BRAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GSA BRASSERIES domicilié(e) 9, rue Edouard Devaux, 62500 SAINT-OMER (dossier no 2009166) - France et immatriculée sous le numéro RCS 455 502 088 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A CASALONGA JOSSE domicilié(e) (dossier no 2009166) - France.

La marque ARTEN BRAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTEN BRAU est expirée depuis le 28 septembre 2002.

GSA BRASSERIES a également déposé les autres marques suivantes : GSA BRASSERIES , BLONDY , CRYSWALD , CORBISOU , SEPTENTRION , BELLE GARDE , CUVÉE DES MUCHES , CLAIR DE HOUBLON , CALIXTAU , CORBEAU


GSA BRASSERIES - 9, rue Edouard Devaux, 62500 SAINT-OMER (dossier no 2009166) - France - SIREN 455502088


BUREAU D.A CASALONGA JOSSE - (dossier no 2009166) - France


Renouvellement sans limitation le 15 septembre 1992 n°2009166 - Publication au BOPI 1992-09-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-08

Inscription le 7 septembre 1992 - Transmission de propriété n°66963 - Publication au BOPI 1992-09-07

Inscription le 7 septembre 1992 - Transmission de propriété n°66962 - Publication au BOPI 1992-09-07

Bières